CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Par suite de la fluctuation des cours des matières premières, ces prix s'entendent nets HT en Euros et sans aucun engagement : les marchandises sont facturées sur la base du tarif en vigueur au jour de livraison. Pour toute facture d'un montant inférieur à 80 Euros HT, il sera rajouté un montant de 16 Euros Ht pour "forfait de frais administratifs de facturation".
Participation aux frais de port
1 - Pour PARIS et communes limitrophes (voir les zones établies par la RATP) :
*Zone 1-2 : a. Franco pour un montant supérieur à 500 Euros HT.
*Zone 4 : forfait de 30 Euros HT.
*Zone 5 : forfait de 40 Euros HT.
2 - pour autres destinations : expédition en port avancé sur facture, emballage en sus (+0.5%)
Nos factures sont majorées des taxes suivant leurs taux en vigueur le jour de la livraison (TVA=19.6% au 01-04-00)
Réglement
Soit prépaiement par chèque avant l'expédition.
Soit 10 jours à réception de facture pour les clients réguliers ayant un compte chez TEXLIBRIS,
Soit par traite acceptée suivant accord préalable avec TEXLIBRIS,
Pour toute facture inférieure à 150 Euros HT : règlement comptant.
En cas de retard de paiement, les commandes en cours peuvent être suspendues ou annulées, sans préjudice d'autres recours.
Recommandations
Le client est seul juge de l'utilisation des articles et seul responsable des conséquences qui peuvent découler de cette utilisation. La responsabilité de TEXLIBRIS ne pourra en aucun cas être retenue pour une valeur supérieure à celle de la marchandise facturée.
Il est indispensable de vérifier soigneusement la marchandise avant utilisation (un bon conseil : réaliser systématiquement un bon a tirer BAT, avant fabrication, cela évite bien des erreurs).
Aucune réclamation ne pourra être reçue après découpage de la matière.
Délai de réclamation : 15 jours maximum.
Les marchandises ne seront reprises qu'après un accord écrit, si elles sont en bon état et correctement emballées.
Délais de livraison
En règle générale, nos articles sont livrables sur stock. Toutefois les ruptures de stocks sont inévitables, les délais de livraison annoncées ne sont qu'indicatifs : leur inobservation ne peut justifier le paiement des pénalités de retard, de dommages et intérêts, ou l'annulation de la commande.
Tolérance sur quantités livrés
Pour toute fabrication spéciale "hors collection", la quanité livrée correspond à la quantité "sortie usine". La fourchette de tolérance doit faiure l'objet d'un accord préalable.
Conformité de coloris
Nous ne pouvons garantir aucune conformité absolue de coloris d'une fabrication à l'autre, voire dans un même bain. Pour toute suite de commande (suite de collection), joindre à la commande un échantillon de coloris exact souhaité.
Juridiction
Sauf conventions spéciales, toute commande suppose de la part de l'acheteur son accord sur nos conditions de vente quelles que soient ses propres conditions d'achat. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Rouen aura compétence.
Taris des toiles
Quantité minimum : 2 ml
Nos prix sont nets unitaires, sans engagement et doivent être majorés de la TVA (19.6% au 01-04-00), ainsi que du port (PTT recommandé) et de l'emballage.
Le barême quantitatif s'entend en ml commandés à la couleur par référence.
Tarif des papiers
Facturation minimum 5 feuilles ou 5 ml
Nos prix sont nets unitaires, sans engagement et doivent être majorés de la TVA (19.6% au 01-04-00), ainsi que du port (PTT recommandé) et de l'emballage.
Le barême quantitatif s'entend au nombre de feuilles commandées à la référence.
Par suite de la fluctuation des cours des matières premières, ces prix s'entendent nets HT en Euros et sans aucun engagement : les marchandises sont facturées sur la base du tarif en vigueur au jour de livraison. Pour toute facture d'un montant inférieur à 80 Euros HT, il sera rajouté un montant de 16 Euros Ht pour "forfait de frais administratifs de facturation".
Participation aux frais de port
1 - Pour PARIS et communes limitrophes (voir les zones établies par la RATP) :
*Zone 1-2 : a. Franco pour un montant supérieur à 500 Euros HT.
b. pour un montant inférieur à 500 Euros HT.
*Zone 3 : forfait de 20 Euros HT.*Zone 4 : forfait de 30 Euros HT.
*Zone 5 : forfait de 40 Euros HT.
2 - pour autres destinations : expédition en port avancé sur facture, emballage en sus (+0.5%)
Nos factures sont majorées des taxes suivant leurs taux en vigueur le jour de la livraison (TVA=19.6% au 01-04-00)
Réglement
Soit prépaiement par chèque avant l'expédition.
Soit 10 jours à réception de facture pour les clients réguliers ayant un compte chez TEXLIBRIS,
Soit par traite acceptée suivant accord préalable avec TEXLIBRIS,
Pour toute facture inférieure à 150 Euros HT : règlement comptant.
En cas de retard de paiement, les commandes en cours peuvent être suspendues ou annulées, sans préjudice d'autres recours.
Recommandations
Le client est seul juge de l'utilisation des articles et seul responsable des conséquences qui peuvent découler de cette utilisation. La responsabilité de TEXLIBRIS ne pourra en aucun cas être retenue pour une valeur supérieure à celle de la marchandise facturée.
Il est indispensable de vérifier soigneusement la marchandise avant utilisation (un bon conseil : réaliser systématiquement un bon a tirer BAT, avant fabrication, cela évite bien des erreurs).
Aucune réclamation ne pourra être reçue après découpage de la matière.
Délai de réclamation : 15 jours maximum.
Les marchandises ne seront reprises qu'après un accord écrit, si elles sont en bon état et correctement emballées.
Délais de livraison
En règle générale, nos articles sont livrables sur stock. Toutefois les ruptures de stocks sont inévitables, les délais de livraison annoncées ne sont qu'indicatifs : leur inobservation ne peut justifier le paiement des pénalités de retard, de dommages et intérêts, ou l'annulation de la commande.
Tolérance sur quantités livrés
Pour toute fabrication spéciale "hors collection", la quanité livrée correspond à la quantité "sortie usine". La fourchette de tolérance doit faiure l'objet d'un accord préalable.
Conformité de coloris
Nous ne pouvons garantir aucune conformité absolue de coloris d'une fabrication à l'autre, voire dans un même bain. Pour toute suite de commande (suite de collection), joindre à la commande un échantillon de coloris exact souhaité.
Juridiction
Sauf conventions spéciales, toute commande suppose de la part de l'acheteur son accord sur nos conditions de vente quelles que soient ses propres conditions d'achat. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Rouen aura compétence.
Taris des toiles
Quantité minimum : 2 ml
Nos prix sont nets unitaires, sans engagement et doivent être majorés de la TVA (19.6% au 01-04-00), ainsi que du port (PTT recommandé) et de l'emballage.
Le barême quantitatif s'entend en ml commandés à la couleur par référence.
Tarif des papiers
Facturation minimum 5 feuilles ou 5 ml
Nos prix sont nets unitaires, sans engagement et doivent être majorés de la TVA (19.6% au 01-04-00), ainsi que du port (PTT recommandé) et de l'emballage.
Le barême quantitatif s'entend au nombre de feuilles commandées à la référence.